Charles-Baptiste-François Vernerey

Charles Baptiste François Vernerey
Fonction
Député français
Biographie
Naissance
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Baume-les-DamesVoir et modifier les données sur Wikidata
Décès

Besançon
Nationalité
françaiseVoir et modifier les données sur Wikidata
Activité

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Charles Baptiste François Vernerey est un homme politique français né en 1749 à Baume-les-Dames (Doubs) et mort à Besançon le 4 mai 1798 (15 floréal an VI)[1].

Biographie

En 1791, la France devient une monarchie constitutionnelle en application de la constitution du 3 septembre. Le même mois, Charles-Baptiste-François Vernerey, alors administrateur du Doubs, est élu député du département, le sixième et dernier, à l'Assemblée nationale législative[2].

Il siège à gauche dans l'hémicycle. Il est admis au club des Jacobins dès octobre 1791, lors de l'ouverture de la session parlementaire[3]. En février 1792, il vote en faveur de la mise en accusation de Bertrand de Molleville, le ministre de la Marine[4]. En avril, il vote pour que les soldats du régiment de Châteauvieux, qui s'étaient mutinés lors de l'affaire de Nancy, soient admis aux honneurs de la séance[5]. En août enfin, il vote pour que le marquis de La Fayette soit mis en accusation[6].

La monarchie prend fin à l'issue de la journée du 10 août 1792 : les bataillons de fédérés bretons et marseillais et les habitants des faubourgs de Paris prennent d'assaut le palais des Tuileries. Louis XVI, destitué, et sa famille sont incarcérés. En septembre, Vernerey est réélu député du Doubs, le cinquième sur six, à la Convention nationale[7].

Il siège sur les bancs de la Montagne. Lors du procès de Louis XVI, il vote la mort et rejette l'appel au peuple et le sursis à l'exécution[8]. En avril 1793, il est absent lors de la mise en accusation de Jean-Paul Marat[9]. En mai, il vote contre le rétablissement de la Commission des Douze[10].

Sources

Références

  1. ↑ Archives municipales de Besançon, paroisse Saint-Jean, acte de décès dressé le 16 floréal VI, vue 38/77
  2. ↑ Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 34, p. 31.
  3. ↑ Alphonse Aulard, « La Société des Jacobins : recueil de documents pour l'histoire du club des Jacobins de Paris. Tome 3 » Accès libre, sur www.gallica.bnf.fr, 1889-1897 (consulté le )
  4. ↑ Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 39, séance du 8 mars 1792, p. 494.
  5. ↑ Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 41, séance du 9 avril 1792, p. 408.
  6. ↑ Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 47, séance du 8 août 1792, p. 583.
  7. ↑ Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 52, p. 40.
  8. ↑ Jacques-François Froullé, « Liste comparative des cinq appels nominaux. Faits dans les séances des 15, 16, 17, 18 et 19 janvier 1793, sur le procès et le jugement de Louis XVI [...] » Accès libre, sur www.gallica.bnf.fr, (consulté le )
  9. ↑ Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 62, séance du 13 avril 1793, p. 54.
  10. ↑ Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 65, séance du 28 mai 1793, p. 536.

Liens externes

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